Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLOSEP
ORELIS, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
94501942
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2014

Présentation de la marque FLOSEP

Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ORELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORELIS domicilié(e) 5 chemin du Pilon,01703 SAINT MAURICE DE BEYNOST (dossier no 2254718) - 01703 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 255 783 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES, MARQUES GROUPE RHODIA domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2254718) - 93306 - France.

La marque FLOSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLOSEP est expirée depuis le 18 janvier 2014.

ORELIS a également déposé les autres marques suivantes : RAYFLOW , TECHSEP , CARBOSEP , KERASEP DIAMOND , IRIS


ORELIS, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 5 chemin du Pilon,01703 SAINT MAURICE DE BEYNOST (dossier no 2254718) - 01703 - France - SIREN 342255783


RHODIA SERVICES, MARQUES GROUPE RHODIA - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2254718) - 93306 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254718 - Publication au BOPI 2003-12-15

Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261617 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464581 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Inscription le 6 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596178 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-06

Appareil de filtration et d'épuration